ROSACE D'AGNEAU
Présentation de la marque ROSACE D'AGNEAU
Déposée le 24 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSACE D'AGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSACE D'AGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSACE D'AGNEAU est expirée depuis le 24 mai 2014.
APRILIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481524 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 21 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558564 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21